De nouvelles normes sont en vigueur concernant l'entretien des chaudières

Afin de lutter contre la dispersion des énergies et les émissions polluantes dues au chauffage, et pour améliorer la performance énergétique des bâtiments, de nouvelles normes sont en vigueur concernant l'entretien des chaudières. L'objectif est d'assurer un fonctionnement optimal du moyen de chauffage, au moyen d'un suivi et d'un entretien régulier et approfondi par un professionnel, mais aussi grâce à une information pertinente délivrée à l'utilisateur.

Selon un
arrêté du 15 septembre 2009 l'entretien annuel d'une chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts, doit comporter la vérification de la chaudière, le cas échéant son nettoyage et son réglage, ainsi que la fourniture des conseils nécessaires portant sur le bon usage de la chaudière en place, les améliorations possibles de l'ensemble de l'installation de chauffage et l'intérêt éventuel du remplacement de celle-ci.

S'agissant de l'entretien, il doit être conforme aux spécifications techniques figurant à l'annexe 1 de l'arrêté. Lors de la vérification de la chaudière, la personne ayant effectué l'entretien annuel de la chaudière doit évaluer le rendement et les émissions de polluants atmosphériques de la chaudière, en utilisant les méthodes définies aux annexes 2 et 3 de l'arrêté.
Enfin, à l'issue de l'entretien de la chaudière, la personne l'ayant effectué fournit les conseils nécessaires portant sur le bon usage de la chaudière en place, les améliorations possibles de l'ensemble de l'installation de chauffage et l'intérêt éventuel du remplacement de celle-ci. L'annexe 4 de l'arrêté précise les conditions de fourniture de ces conseils et la nature des conseils qui peuvent être fournis.

Selon le ministère de l'Ecologie, si à l'occasion de la mesure du taux de monoxyde de carbone (CO) dans l'air ambiant il est constaté :

* une teneur en CO mesurée comprise entre 20 ppm (10 ppm à compter du 1er juillet 2014) et 50 ppm : la situation est estimée anormale.
La personne chargée d'effectuer l'entretien doit informer l'usager que des investigations complémentaires concernant le tirage du conduit de fumée et la ventilation du local sont nécessaires. Ces investigations peuvent être réalisées au cours de la visite ou faire l'objet de prestations complémentaires.
* une teneur en CO mesurée supérieure ou égale à 50 ppm : la situation met en évidence un danger grave et immédiat.
Dans ce cas, il y a injonction faite à l'usager par la personne chargée d'effectuer l'entretien de maintenir sa chaudière à l'arrêt jusqu'à la remise en service de l'installation dans les conditions normales de fonctionnement.

Notons également la publication au journal officiel d'un arrêté du 2 octobre 2009 relatif au contrôle des chaudières dont la puissance nominale est supérieure à 400 kilowatts et inférieure à 20 mégawatts, et plus particulièrement concernant le contrôle périodique de l'efficacité énergétique et des mesures permettant d'évaluer les concentrations de polluants atmosphériques.